Mentions légales

Conformément à l'article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

Éditeur du site

Nom du service : Scanlr
Site web : scanlr.app
Contact : contact@scanlr.app

Scanlr est édité par un développeur individuel. En tant que service numérique opérant en ligne, il est soumis à la législation française applicable aux services de la société de l'information.

Hébergement

Serveur applicatif : Oracle Cloud Infrastructure — oracle.com
Base de données : Supabase — supabase.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, graphiques, logotypes, icônes, images, clips audio ou vidéo, téléchargements numériques, compilations de données et logiciels) est la propriété de l'éditeur ou de ses fournisseurs de contenu, et est protégé par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle.

La marque "Scanlr" et le logo associé sont des créations de l'éditeur. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments est strictement interdite sans l'accord préalable écrit de l'éditeur.

Responsabilité

Les informations fournies sur ce site le sont à titre indicatif. L'éditeur s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible, mais ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour.

L'éditeur ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation de ce site ou des services proposés.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre Politique de Confidentialité.

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont régis par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Contact

Pour toute question ou réclamation : contact@scanlr.app